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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Provençale des Vins
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LA CUVEE DU CARDINAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU CARDINAL
La Provençale des Vins SARL

Numéro de dépôt :
96624101
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque LA CUVEE DU CARDINAL

Déposée le 30 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Provençale des Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DU CARDINAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Provençale des Vins domicilié(e) ST Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2311418) - 13005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 686 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Provençale des Vins Rusterucci Gerard domicilié(e) 88 rue ST Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2311418) - 13005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUVEE DU CARDINAL est expirée depuis le 30 avril 2016.

La Provençale des Vins a également déposé les autres marques suivantes : L'EMILE , l' Emile , Château Reillanne


La Provençale des Vins SARL - ST Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2311418) - 13005 - France - SIREN 350686416


La Provençale des Vins Rusterucci Gerard - 88 rue ST Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2311418) - 13005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 31 mai 1999 - Changement d'adresse n°278338 - Publication au BOPI 1999-05-31

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311418 - Publication au BOPI 2006-03-29

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône A.O.C.